Release: 12.17.3.0 - Revision: 7bf06f53d0f0c90d3ea6476fa6b0b9e8b09e4914 - Build: 1022 - BuildId: 1022 - Env: prd1 - Host: prd5

Conditions d’utilisation des images

Nous sommes heureux de recevoir vos photos, vidéos et autres contenus, et savons que des tiers en profiteront. Vous envisagez de nous confier une autorisation de publication de vos contenus. Dans ce cadre, nous souhaitons nous assurer que vous connaissez exactement l’utilisation que nous envisageons.

Vous pouvez confier votre autorisation à MANOR pour l’utilisation de vos contenus en répondant avec #ManorRepost sur un de nos médias sociaux (p. ex. Instagram, Twitter ou autres) ou en téléchargeant directement les contenus. Par votre accord, vous confirmez la détention des contenus (avatar, texte, profil, images et vidéos) ainsi que l’absence de droits de propriété par des tiers. Vous conférez à MANOR un droit commercial non exclusif et non révocable pour la reproduction des contenus, quelle que soit leur forme (entre autres vidéo, messages sur Internet, duplication, annonce, e-mail, publication écrite et diffusion), que ce soit par le biais de nos propres services ou de services mis à disposition par des tiers, dans le monde entier, et sur des supports connus à l’heure actuelle ou développés à l’avenir, sans réserve ni restriction. Vous autorisez l’utilisation de vos contenus par MANOR ou des tiers sur instruction de MANOR pour la création d’œuvres dérivées, seuls ou en association avec des dessins, films d’animation, légendes, films, présentations visuelles, contenus structurels ou autres photographies. Bien que MANOR entreprenne tous les efforts commercialement valables pour vous signaler en tant qu’auteur des contenus, et outre le fait que nous mettions à disposition un lien vers vos contenus ou comptes d’utilisateur, vous acceptez le fait qu’un tel signalement ne suit pas une approche contraignante et que l’accord que vous nous avez confié n’est en aucun cas lié à la mise à disposition d’un tel signalement.

Vous renoncez à l’application et/ou à l’octroi des droits liés aux travaux achevés à partir des contenus ou des modèles d’affichage éventuellement dérivés, ou aux travaux achevés liés à l’utilisation finale en question. Vous renoncez en outre à tous droits liés aux frais de licence pour vos contenus ou nos travaux achevés.

Enfin, vous reconnaissez comme valables ces dispositions même si un tribunal ou une juridiction venait à les classifier, même partiellement, comme non valides; le reste de ces conditions d’utilisation restant parfaitement valable et applicable pour les contenus. Tout recours judiciaire est exclu. Le for est Bâle et le droit suisse s’applique.

Nous comprendrions un désaccord de votre part avec ces dispositions. Dans ce cas, aucune mesure complémentaire ne s’avère nécessaire. 

Un grand merci à vous. Pour toute question, veuillez envoyer un e-mail à l’adresse socialmedia@manor.ch.